//ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 30/01/19

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 30/01/19

Nous avons le plaisir de vous inviter à notre prochaine Assemblée Générale Mixte qui se tiendra :

le mercredi 30 Janvier 2019 à 19h

à la Maison des Arts et de l’Image

3, rue du Prince Eugène à Rueil-Malmaison

 

ORDRE DU JOUR

En séance ordinaire :

1  Lecture du rapport moral de la Présidente (exercice du 01/09/17 au 31/08/18),

2  Lecture du rapport financier de la Trésorière,

3  Lecture du rapport d’activités,

4  Rapport du Commissaire aux comptes,

5  Approbation des comptes au 31 août 2018,

6  Affectation des résultats,

7  Quitus de la gestion des administrateurs,

8  Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités,

9  Questions diverses.

 En séance extraordinaire :

1  Approbation de l’opération de fusion entre RUEIL CULTURE LOISIRS et l’ACCRM et adoption du Traité de fusion,

2  Autorisation donnée à la Présidente de signer le Traité de fusion,

3  Mandat donné à la Présidente pour signer un éventuel avenant au Traité de fusion pour proroger le terme des conditions suspensives,

4  Mandat donné à la Présidente pour signer un éventuel avenant au traité de fusion en cas de modifications législatives ou réglementaires,

5  Pouvoirs conférés à la Présidente,

6  Questions diverses,

7  Pouvoir pour l’accomplissement des formalités.

En raison de l’importance des décisions à prendre, nous comptons sur votre présence et vous remercions d’être à jour de votre adhésion et de vous munir d’une pièce d’identité.

Pour rappel et conformément aux statuts, le quorum nécessaire à l’adoption des décisions extraordinaires est de la moitié, plus un, des membres présents ou représentés. Ces décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Si vous étiez dans l’impossibilité d’être présent, nous vous invitons à vous faire représenter par un autre membre de l’Assemblée Générale en remplissant un pouvoir à l’accueil des Centres Culturels.

Enfin, conformément aux dispositions de l’article 15-3 du Décret du 16 août 1901, nous appelons votre attention sur le fait que les documents suivants sont mis à votre disposition au siège social de l’Association :

  • le projet de traité de fusion entre l’ACCRM et RUEIL CULTURE LOISIRS,
  • la liste des membres des Conseils d’administration de l’ACCRM et de RUEIL CULTURE LOISIRS,
  • un extrait des délibérations des Conseils d’administration de l’ACCRM et de RUEIL CULTURE LOISIRS arrêtant le projet de fusion, avec indication du nombre de membres présents, du nombre de membres représentés et du résultat des votes,
  • le projet de résolutions de l’Assemblée Générale Mixte des deux associations qui se tiendra le 30 Janvier 2019,
  • les trois derniers comptes annuels de l’ACCRM,
  • les rapports du commissaire aux comptes et les rapports de gestion des trois derniers exercices de l’ACCRM.

Pour consulter le projet de traité de fusion entre l’ACCRM et RUEIL CULTURE LOISIRS, cliquer ici.

2019-01-08T14:25:27+00:00 mercredi 19 décembre 2018|0 commentaire

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